Conseil Municipal (86460) Availles-Limouzine

Madame, Monsieur,

J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu : 7 DECEMBRE 2021 A 19 H 15 – SALLE DE LA MAIRIE

Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du conseil, et vous prie de croire, Madame, Monsieur, à ‘expression de mes sentiments distingués.

Vous trouverez l’ordre du jour ci-après:

ORDRE DU JOUR

1. DELIBERATIONS
   1. FINANCES COMMUNALES
      1. Budget Mairie : décision modificative n° 2
      2. Budget Marie : prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022
      3. Budget Maison de santé : décision modificative n° 2
      4. Participation financière pour le foyer résidence autonomie aux frais de repas de la cantine scolaire
   2. LOGEMENTS ET TERRAINS COMMUNAUX
      1. Indemnité d’occupation des terrains communaux – Indice national des fermages 2021
      2. Tarification mensuelle des fluides pour le café Lait’ gendaire
   3. PROGICIELS COSOLUCE
      1. Renouvellement du contrat
   4. ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE
      1. Demande de protection juridique pour employer un avocat suite au recours du promoter d’éoliennes JPEE (installation prévue à la Croix de Pauvet)
   5. ASSOCIATION CIFSP
      1. Adhésion pour le dispositif de mobilité solidaire
   6. ONACV DE LA VIENNE
      1. Subvention pour le Bleuet de France
   7. TARIFS COMMUNAUX
      1. Tarifs au 1er janvier 2022
   8. SOREGIES
      1. Convention d’accompagnement pour la rénovation énergétique du patrimoine bâti
   9. CCVG
      1. Convention de partenariat pour participation au dispositif « bons vacances CPA Lathus) pour 2022
2. INFORMATION ET QUESTIONS DIVERSES
   10. DROIT DE PREEMPTION
       1. 14 rue de l’Egalité
       2. 11 place Adrien Bernard
       3. 26 Chassenay
   11. DIVERS